Droit d'auteur

3 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.04 · BTS CEJM · Droit

Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle

Traité dans Le droit d'auteur

6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement

CEJM 2.05 · BTS CEJM · Droit

Distinguer la logique de réparation de la logique de sanction pénale

Traité dans Répondre de ses actes

6 pages de cours 18 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement

CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit

Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda

Traité dans Détail des principales sanctions

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement