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Exigibilité

1 fiche en fait son sujet, 10 autres l'abordent
CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Fait générateur et exigibilité : deux dates, deux fonctions
19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P1.06 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

L'enregistrement des opérations clients : ventes, réductions, avoirs

Enregistrer une vente selon le schéma de base (411 / 70x / 4457)

Traité dans Les acomptes reçus et l'exigibilité de la TVA
12 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans L'échéancier social : construire un calendrier qui tient
15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Les options : trois leviers et leur intérêt réel
14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Identifier les obligations déclaratives de l'organisation · Cas pratique — la SAS Vertumne, échéancier fiscal 2026
16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.07 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

L'impôt sur les sociétés : liquidation, paiement, comptabilisation

Identifier les sociétés soumises à l'IS de plein droit ou sur option, dont l'entrepreneur individuel assimilé à une EURL

14 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P1.04 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Le contrôle des documents commerciaux : du devis à l'encaissement

Reconstituer la chaîne documentaire complète, du devis au règlement, dans les deux cycles client et fournisseur

Traité dans Délais de paiement, pénalités et indemnité de recouvrement
12 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P6.04 · BTS CG · Analyse de la situation financière

Les ratios de structure, de rotation et de rentabilité

Choisir la base de comparaison pertinente (temporelle, sectorielle) pour chaque ratio

Traité dans Les ratios de structure financière : comment l'entreprise est financée, et jusqu'où elle peut aller · Les ratios de liquidité : trois degrés d'exigence sur la même question
17 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P5.08 · BTS CG · Analyse et prévision de l'activité

Le budget de trésorerie et les documents de synthèse prévisionnels

Convertir des budgets amont exprimés en droits constatés et hors taxes en flux de trésorerie TTC datés

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P2.06 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Les cessions et sorties d'immobilisations

Appliquer la chronologie en trois temps de la sortie d'une immobilisation : amortissement complémentaire, produit de cession, sortie de l'actif

Traité dans Temps 1 — l'amortissement complémentaire et la reprise des dépréciations · Temps 2 — le produit de cession et la TVA
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CG P2.01 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

La veille réglementaire comptable et les options comptables

Distinguer les rôles de l'ANC et de l'IASB et connaître le périmètre exact d'application obligatoire des IFRS

Traité dans Les options comptables ouvertes à l'entreprise
14 pages de cours 16 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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