Structure d'immeuble

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Imposables par disposition de la loi, imposables sur option · La territorialité des prestations de services : la ligne de partage B2B / B2C

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P2.05 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Les amortissements et les dépréciations d'immobilisations

Distinguer la logique de l'amortissement (répartition programmée) de celle de la dépréciation (constat conditionnel d'une perte de valeur)

Traité dans La base amortissable : coût d'entrée, valeur résiduelle et composants

12 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P2.06 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Les cessions et sorties d'immobilisations

Appliquer la chronologie en trois temps de la sortie d'une immobilisation : amortissement complémentaire, produit de cession, sortie de l'actif

Traité dans Temps 2 — le produit de cession et la TVA

12 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Les régularisations de déduction : annuelles et globales

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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