Droit d'auteur

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P7.02 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La recherche d'information et la veille informationnelle

Distinguer recherche ponctuelle et veille permanente selon les quatre domaines du besoin d'information

Traité dans Évaluer la fiabilité : cinq questions à poser à toute information trouvée

18 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Les règles par nature d'opération

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans La méthode de veille sociale : sourcer, filtrer, tracer, diffuser

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans La franchise en base : l'état du droit après l'abandon du seuil unique · Cas pratique — conseiller trois entreprises sur leur régime de TVA

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.04 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les absences, les congés et leur incidence sur la paie

Calculer l'acquisition de congés payés selon la période de référence et les périodes assimilées.

Traité dans Le décompte et la prise : jours ouvrables, jours ouvrés et fractionnement

15 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P7.03 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

Les bases de données relationnelles et l'interrogation des données

Identifier les quatre défauts du tableur employé comme base de données (redondance, anomalies)

Traité dans Écrire dans la base : requêtes de mise à jour, droits et traçabilité

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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