Franchise d'assurance

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Le régime micro : un forfait de charges à la place d'une comptabilité

17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Identifier les obligations déclaratives de l'organisation

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P5.01 · BTS CG · Analyse et prévision de l'activité

La décision de gestion et la structure des coûts

Distinguer le contrôle de gestion de la comptabilité financière selon quatre critères (finalité, destinataire, normalisation, périodicité)

Traité dans Le comportement des coûts en fonction du volume : absorption et paliers · Choisir une méthode de calcul de coûts, et connaître les limites de l'information produite

14 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P5.05 · BTS CG · Analyse et prévision de l'activité

Le coût marginal et les décisions de gestion

Distinguer le coût moyen (coût de revient complet unitaire) du coût marginal et identifier leur domaine d'usage légitime

Traité dans Les décisions éclairées par le raisonnement marginal · Calculer le coût marginal : capacité disponible ou palier de charges fixes

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Imposables par disposition de la loi, imposables sur option · Assujettis, redevables et régimes d'imposition

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Le franchissement de seuil en cours d'année · La franchise en base : l'état du droit après l'abandon du seuil unique

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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