Grille note de service / note d'information

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P2.01 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

La veille réglementaire comptable et les options comptables

Distinguer les rôles de l'ANC et de l'IASB et connaître le périmètre exact d'application obligatoire des IFRS

Traité dans Qui produit la norme comptable : l'ANC et l'IASB · Organiser la veille : périmètre, fréquence, traçabilité, diffusion

14 pages de cours 16 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P7.01 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

Caractériser le système d'information et évaluer les besoins d'information

Distinguer le système d'information de son sous-système comptable

Traité dans Choisir une solution : grille multicritère et coût complet

16 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P7.02 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La recherche d'information et la veille informationnelle

Distinguer recherche ponctuelle et veille permanente selon les quatre domaines du besoin d'information

18 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.06 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les éléments personnels de la paie et les cas particuliers

Distinguer un avantage en nature d'un frais professionnel selon l'intérêt servi.

16 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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