Plafond de TVA due

6 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Cas pratique — conseiller trois entreprises sur leur régime de TVA · Pourquoi des régimes de TVA : la logique du système

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans Cas pratique — SAS Vosgelec

16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P1.04 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Reconstituer la chaîne documentaire complète, du devis au règlement, dans les deux cycles client et fournisseur

Traité dans Cas pratique — la SAS Aubertin Matériaux · La chaîne documentaire : deux cycles en miroir

12 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P1.07 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Distinguer les quatre situations de lettrage (exact, groupé, partiel, avec écart) et leur traitement

Traité dans De la relance amiable au recouvrement judiciaire

13 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans Le cadre B : le décompte de la TVA à payer · Les comptes de TVA et l'écriture de liquidation

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans La cartographie des organismes sociaux et de leurs échéances

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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