Prise d'acte

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Avant l'embauche : les obligations préalables et la déclaration à l'Urssaf · Les formalités d'accueil : registre, visite médicale et affiliations

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le résultat fiscal  réintégrations et déductions

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans La mécanique du passage : une équation, un imprimé, aucune écriture

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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