Tableau du cadre B par bloc de lignes

5 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans Le cadre A : le montant des opérations réalisées · Le cadre B : le décompte de la TVA à payer

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans La cartographie des organismes sociaux et de leurs échéances · Le principe de faveur et ses exceptions

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans Le tableau 2058-A et la liasse fiscale · Caractériser la situation fiscale avant de calculer quoi que ce soit

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P4.05 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Identifier les mentions obligatoires et interdites d'un bulletin de paie.

Traité dans Le bulletin clarifié et le montant net social

16 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Les heures supplémentaires : décompte, majorations et contingent

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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