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Tableau des durées légales de conservation par nature de document

48 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P2.11 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Archivage, contrôle externe et information de consolidation

Déterminer la durée de conservation applicable à un document comptable, fiscal ou social en retenant systématiquement la plus longue

Traité dans Les durées de conservation : trois horizons à combiner
14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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SAM E6.03 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

La gestion administrative du personnel

Tenir un dossier du personnel complet et conforme au RGPD

Traité dans Le dossier du salarié : tenue, dématérialisation, confidentialité
9 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans L'archivage à valeur probante : durées légales, conditions de l'électronique, fichier des écritures comptables · Le RGPD appliqué au service comptable : registre, bases légales, durées, droits, violations
19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans Un document qui atteste, sans jamais apprécier · La durée : un calcul à trois butoirs
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Les documents de fin de contrat et le solde de tout compte
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les formalités d'embauche et de départ

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Les formalités de départ : les documents de fin de contrat · La déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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WEMK 5.04 · Web marketing · Module 5

Le droit du webmarketing

Recenser les grands domaines juridiques du webmarketing

Traité dans E-commerce & ventes en ligne
6 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P1.01 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Le système d'information comptable et ses acteurs

Définir le système d'information comptable et ses quatre fonctions (collecter, traiter, stocker, diffuser)

Traité dans Les acteurs externes et leur rôle
10 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 2.04 · Ressources humaines · Évaluation et parcours professionnel

L'entretien professionnel et le bilan à 6 ans

Mener un entretien professionnel conforme à l'article L.6315-1 du Code du travail

Traité dans Compétences requises et conditions de réussite · La tenue de l'entretien : méthode en 5 étapes
9 pages de cours 30 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E6.03 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La rémunération, la paie et les cotisations

Comprendre le rôle du gestionnaire dans la préparation, sans nécessairement établir la paie

Traité dans Le dossier du salarié : tenue, dématérialisation, confidentialité
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 4.07 · Relation client · Gestion de portefeuille commercial

L'administration des ventes

Enchaîner les pièces du cycle order to cash et identifier ce que chacune prouve, du devis au lettrage du règlement

Traité dans La facture : trois natures dans un seul document
10 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 3.02 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La procédure disciplinaire

Qualifier une faute simple, grave ou lourde selon ses conséquences juridiques

Traité dans Cas pratiques détaillés
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Informer le salarié : du contrat écrit au socle d'informations obligatoires · Le registre unique du personnel : la trace probatoire de l'établissement
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E7.03 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

L'archivage et la sécurité informatique

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E4.03 · BTS GPME · Gérer la relation avec les clients et les fournisseurs

L'administration des ventes et les documents commerciaux

Suivre le cycle de la vente, du devis au règlement

Traité dans La facture et ses mentions obligatoires
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 5.09 · Relation client · Service client & après-vente

Le cadre juridique de la vente et la protection du consommateur

Situer le moment où la vente devient parfaite et distinguer ce qui crée le contrat de ce qui le prouve

Traité dans Encadré daté — repères édition 2026 · Les données du client : le règlement européen comme discipline commerciale
12 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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NDRC E5.11 · BTS NDRC · Relation client à distance et digitalisation

Le RGPD et le droit du e-commerce

Identifier une donnée personnelle et la base légale qui autorise son traitement

Traité dans Les principes et les droits des personnes · Cas pratique — conformité chez un e-commerçant
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MCO E5.08 · BTS MCO · Développer la relation client et la vente conseil

Le marketing après-vente et la fidélisation

Distinguer satisfaction, fidélité comportementale et fidélité attitudinale

Traité dans Le SAV et le cadre légal de l'après-vente
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.07 · BTS CEJM · Droit

Le droit du numérique et la protection des données

Définir une donnée personnelle et un traitement, et distinguer données ordinaires et données sensibles

Traité dans Les grands principes du RGPD
6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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SAM E4.04 · BTS SAM · Optimisation des processus administratifs

La gestion documentaire et la dématérialisation (GED)

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation · Le document et son cycle de vie
9 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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WEMK 5.03 · Web marketing · Module 5

Le RGPD appliqué au marketing digital

Définir le RGPD, son périmètre européen et le rôle de la CNIL

Traité dans Les grands principes · Conformité et sanctions
6 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E5.06 · BTS GPME · Participer à la gestion des risques de la PME

La prévention des risques professionnels (santé-sécurité)

Connaître le fondement légal de l'obligation de sécurité de l'employeur (L.4121-1) et sa portée juridique

Traité dans L'évaluation des risques et le DUERP · Cas pratique — la prévention chez la PME Boisdur
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E7.01 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

Le système d'information de la PME

Distinguer le système d'information du simple système informatique

Traité dans Protéger les données personnelles : le RGPD
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 4.09 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

La vie de l'accord collectif

Suivre le parcours d'un accord de la signature à l'opposabilité (notification, dépôt TéléAccords, greffe)

Traité dans Déployer l'accord : de la signature à la pratique
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 4.08 · Relation client · Gestion de portefeuille commercial

Le credit management

Calculer un DSO par la méthode comptable et par la méthode d'épuisement, puis le comparer au DSO théorique pour séparer le retard récupérable du délai contractuel

Traité dans Quand l'amiable échoue : escalade, voies de recouvrement et procédure collective · Fixer la limite : encours autorisé, conditions de règlement et blocage
11 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P7.02 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La recherche d'information et la veille informationnelle

Distinguer recherche ponctuelle et veille permanente selon les quatre domaines du besoin d'information

Traité dans La méthode de recherche : six gestes, dans l'ordre · Évaluer la fiabilité : cinq questions à poser à toute information trouvée
18 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P1.05 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

La facturation électronique et la dématérialisation

Distinguer les trois niveaux de dématérialisation d'une facture et identifier la seule forme conforme à la réforme

Traité dans L'archivage : durées, exigences et conception de la procédure
12 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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NDRC E6.25 · BTS NDRC · Créer et animer un réseau de vente directe

Recruter les vendeurs à domicile (contrat VDI)

Identifier les profils et les moments propices au recrutement de nouveaux vendeurs.

Traité dans Cas pratique : recruter Sonia chez « Éclat Nature »
8 pages de cours 16 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MAN 3.10 · Management · Organisation opérationnelle

Construire les plannings de travail de l'équipe

Mesurer la charge de travail par créneau à partir de données horodatées et construire un jour-type médian

Traité dans Le droit borne le planning, il ne l'optimise pas
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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PRO 3.06 · Gestion de projet · Exécution et pilotage

La clôture du projet et le REX

Situer la phase de clôture dans le cycle projet et sa durée typique de 2 à 8 semaines

Traité dans L'archivage du projet
7 pages de cours 13 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CREA 1.05 · Création d'entreprise · Module 1

Formalités, régimes et démarrage

Décrire le rôle du guichet unique de l'INPI depuis 2023

Traité dans Les obligations courantes dès le démarrage
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Les forfaits en heures et en jours
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Modifier et rompre le contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.05 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Travailleur etranger et affichage obligatoire

Distinguer l'obligation de vérification du titre de travail et l'obligation d'information des salariés

Traité dans Les grandes familles d'information et d'affichage
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.03 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Les nouvelles formes d'emploi

Qualifier une relation de travail par le faisceau d’indices plutôt que par l’intitulé du contrat

Traité dans Le portage salarial : la relation triangulaire et sa mécanique · Les risques du donneur d'ordre
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.07 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Déclarer et gérer les absences

Qualifier une absence : accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle

Traité dans Feuille d'accident et certificat médical initial
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MCO E8.18 · BTS MCO · Animer l'équipe commerciale

Lire et vérifier un bulletin de paie

Identifier les grands niveaux d'un bulletin de paie et leur usage respectif

Traité dans À quoi sert le bulletin de paie
5 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 6.07 · Ressources humaines · QVT, inclusion et RSE

L'aménagement des espaces de travail

Dimensionner un plan d'aménagement sur le pic d'occupation simultanée mesuré par quartier d'équipe, et non sur une moyenne

Traité dans Ce qui est opposable et ce qui est seulement recommandé
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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TM 31 · Outils transversaux · analyse stratégique

La sécurité du système d'information

Distinguer le système d'information du système informatique et situer la responsabilité de chacun dans sa protection

Traité dans Sauvegarder n'est pas archiver : la règle 3-2-1 et la preuve par la restauration
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P7.03 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

Les bases de données relationnelles et l'interrogation des données

Identifier les quatre défauts du tableur employé comme base de données (redondance, anomalies)

Traité dans Écrire dans la base : requêtes de mise à jour, droits et traçabilité
18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.06 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

Les tests psychométriques (MBTI, PAPI, SOSIE)

Définir un test psychométrique et son rôle d'aide à la décision, jamais de couperet

Traité dans Cadre légal et déontologique
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 2.07 · Ressources humaines · Évaluation et parcours professionnel

Le SIRH et la digitalisation RH

Cartographier les huit modules structurants d'un SIRH moderne

Traité dans Le cadre RGPD appliqué au SIRH
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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TM 28 · Outils transversaux · analyse stratégique

Le système d'information de l'entreprise

Distinguer le système d'information de son système informatique et nommer ses cinq composantes

Traité dans Quatre fonctions : collecter, stocker, traiter, diffuser · Les données personnelles : l'esprit du RGPD
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 5.06 · Relation client · Service client & après-vente

Secret medical et droits du patient

Identifier qui est tenu au secret médical au sein d'un secrétariat médical (secret partagé)

Traité dans Les dérogations légales : limitatives et d'interprétation stricte
10 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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NDRC E6.13 · BTS NDRC · Développer et piloter un réseau de partenaires

Sélectionner et recruter des partenaires

Construire un cahier des charges du réseau (profil professionnel, financier, zone, personnalité)

Traité dans Le cadre juridique : la loi Doubin et le DIP
8 pages de cours 13 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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PRO 2.05 · Gestion de projet · Planification

La matrice de dépendances et le réseau de tâches

Formaliser les relations d'antériorité d'un projet dans une matrice de dépendances

Traité dans Les 7 colonnes obligatoires
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.03 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

La fiche de poste et le profil du candidat

Énoncer le principe de non-discrimination de l'article L1132-1 et ses 25 critères protégés

Traité dans La période d'essai
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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WEMK 4.02 · Web marketing · Module 4

Marketing automation et lead nurturing

Expliquer le principe déclencheur-condition-action du marketing automation

Traité dans Mesurer, délivrabilité et cadre
6 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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