Archivage à valeur probante

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P2.11 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Archivage, contrôle externe et information de consolidation

Déterminer la durée de conservation applicable à un document comptable, fiscal ou social en retenant systématiquement la plus longue

Traité dans L'archivage à valeur probante et la dématérialisation

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans L'archivage à valeur probante : durées légales, conditions de l'électronique, fichier des écritures comptables

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P1.01 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Le système d'information comptable et ses acteurs

Définir le système d'information comptable et ses quatre fonctions (collecter, traiter, stocker, diffuser)

Traité dans La dématérialisation et l'évolution du métier

10 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P1.05 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

La facturation électronique et la dématérialisation

Distinguer les trois niveaux de dématérialisation d'une facture et identifier la seule forme conforme à la réforme

Traité dans La piste d'audit fiable et la valeur probante

12 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E7.03 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

L'archivage et la sécurité informatique

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E4.04 · BTS SAM · Optimisation des processus administratifs

La gestion documentaire et la dématérialisation (GED)

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation · Dématérialiser : parapheur, signature, workflow

9 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Cas pratique — la SAS Vertumne, échéancier fiscal 2026

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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