La propriété industrielle
Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle
La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.
Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle
Distinguer le système d'information de son sous-système comptable
Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)
Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.
Distinguer le contrôle de gestion de la comptabilité financière selon quatre critères (finalité, destinataire, normalisation, périodicité)
Expliquer les raisons économiques, stratégiques et de pérennité de la croissance
Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT
Définir la stratégie selon Chandler et ses traits distinctifs
Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda
Appliquer la chronologie en trois temps de la sortie d'une immobilisation : amortissement complémentaire, produit de cession, sortie de l'actif
Distinguer régularité, sincérité et image fidèle et les relier aux assertions de la norme NEP 500
Construire le bilan fonctionnel à partir du bilan comptable, en valeurs brutes
Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.