Aller au contenu
Tarif de lancement jusqu'au 29 octobre : 4,95 € la fiche au lieu de 9,90 €, packs remisés dans la même proportion.Voir les fiches

Clauses de cession de droits dans les contrats de travail et de prestation

6 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit

L'exécution et les effets du contrat

Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda

Traité dans La vie du contrat
6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
CEJM 2.01 · BTS CEJM · Droit

La formation et la validité du contrat

Définir le contrat comme accord de volontés créant des obligations

Traité dans Le contenu licite et certain · Le contrat et son importance
6 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
GPME E4.04 · BTS GPME · Gérer la relation avec les clients et les fournisseurs

Le suivi des règlements et le risque d'insolvabilité

Utiliser l'échéancier, l'encours client et la balance âgée pour piloter le poste clients

Traité dans Les délais de paiement et leur cadre légal
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans Modifier et rompre le contrat
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Modifier et rompre le contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
MCO E5.01 · BTS MCO · Développer la relation client et la vente conseil

Le cadre légal de la vente et de la relation client

Distinguer les conditions de validité d'un contrat de vente et les vices du consentement

Traité dans Le droit de rétractation à distance et hors établissement
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement