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Comparaison micro-fiscal forfaitaire / régime réel selon le niveau de charges

6 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Cas pratique — Atelier Vasseur, plomberie-chauffage
17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le résultat fiscal : réintégrations et déductions

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans Caractériser la situation fiscale avant de calculer quoi que ce soit · Le tableau 2058-A et la liasse fiscale
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Le régime social et fiscal des heures supplémentaires
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La déclaration CA3 et la comptabilisation de la TVA

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans La CA3 : un formulaire, trois fonctions
18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Le régime social et fiscal des indemnités de rupture
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P2.10 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

L'affectation du résultat

Distinguer l'approbation des comptes et la décision d'affectation du résultat, deux résolutions distinctes de l'assemblée générale ordinaire

Traité dans La fiscalité de l'associé personne physique
15 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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