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Contribution économique territoriale

4 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les autres impôts : la CET (CFE et CVAE) et les taxes assises sur les salaires

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans Ce que la contribution économique territoriale a remplacé, et pourquoi
16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 3.08 · BTS CEJM · Management

La responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)

Définir la RSE comme intégration volontaire des enjeux sociaux et environnementaux au-delà des obligations légales

Traité dans Mettre en œuvre la RSE
6 pages de cours 12 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans La territorialité des livraisons de biens · Les taux de TVA en vigueur : quatre taux, deux régimes territoriaux particuliers
18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MCO E6.01 · BTS MCO · Animer et dynamiser l'offre commerciale

Le cadre économique et légal de l'offre

Analyser l'environnement économique d'une unité commerciale avec la méthode PESTEL

Traité dans La propriété industrielle et le droit des marques · Cas pratique — sécuriser et valoriser l'offre d'une épicerie fine franchisée
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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