Correspondance régime / imprimé

5 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Trois régimes, un seul curseur : le chiffre d'affaires · Le régime micro : un forfait de charges à la place d'une comptabilité

17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P2.08 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Comprendre le principe de connexion entre comptabilité et fiscalité et la raison d'être des provisions réglementées

Traité dans Deux règles pour une seule comptabilité · Les autres provisions réglementées en droit positif

14 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans Les produits non imposables : le versant des déductions · La mécanique du passage : une équation, un imprimé, aucune écriture

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans Le crédit de TVA : reporter ou se faire rembourser

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Assujettis, redevables et régimes d'imposition

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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