Délit

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

SAM E6.05 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les relations sociales et les instances représentatives (IRP)

Distinguer le rôle du CSE (consultation) de celui des syndicats (négociation)

Traité dans Le dialogue social : définition, acteurs et enjeux · Le CSE : mise en place selon l'effectif

8 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CEJM 2.05 · BTS CEJM · Droit

La responsabilité civile et pénale de l'entreprise

Distinguer la logique de réparation de la logique de sanction pénale

Traité dans La responsabilité pénale

6 pages de cours 18 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CEJM 2.10 · BTS CEJM · Droit

Dialogue social et formation professionnelle

Définir le dialogue social et son enjeu de paix sociale et de performance

Traité dans La liberté syndicale et les syndicats

6 pages de cours 12 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le dialogue social : définition, acteurs et enjeux

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CEJM 2.04 · BTS CEJM · Droit

La propriété industrielle

Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle

Traité dans La contrefaçon et sa sanction

6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans La formalité d'embauche : DPAE et dossier du salarié

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans La formalité d'embauche : DPAE et dossier du salarié

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.07 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Le développement des compétences

Distinguer savoirs, savoir-faire, savoir-être et savoir-évoluer

Traité dans Réussir l'épreuve E6

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E6.04 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Le développement des compétences

Distinguer une compétence (savoirs, savoir-faire, savoir-être) d'un simple diplôme

Traité dans Réussir l'épreuve E6

8 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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