Droits patrimoniaux

4 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.04 · BTS CEJM · Droit

Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle

Traité dans Le droit d'auteur

6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P1.02 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Reconstituer la hiérarchie des sources du droit comptable, du règlement européen à la doctrine de l'ANC

Traité dans Les normes IFRS : un référentiel au périmètre limité

13 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Les opérations imposables par nature : les quatre conditions de l'article 256

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P2.06 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Appliquer la chronologie en trois temps de la sortie d'une immobilisation : amortissement complémentaire, produit de cession, sortie de l'actif

Traité dans Sortir une immobilisation du bilan : les événements et leurs enjeux

12 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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