Franchise et location-gérance

3 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans Les deux taxes qui ont remplacé la taxe sur les véhicules de sociétés

16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Les options : trois leviers et leur intérêt réel · Le franchissement de seuil en cours d'année

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement

CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Imposables par disposition de la loi, imposables sur option

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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