Propriété intellectuelle

6 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.04 · BTS CEJM · Droit

Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle

Traité dans La propriété intellectuelle

6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CEJM 2.13 · BTS CEJM · Droit

Distinguer l'IA faible de l'IA forte et situer l'état actuel de la technologie

Traité dans Le cadre juridique de l'IA

6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CEJM 2.07 · BTS CEJM · Droit

Définir une donnée personnelle et un traitement, et distinguer données ordinaires et données sensibles

Traité dans Le droit du numérique

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit

Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda

Traité dans La vie du contrat

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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NDRC E5.11 · BTS NDRC · Relation client à distance et digitalisation

Identifier une donnée personnelle et la base légale qui autorise son traitement

Traité dans Le cadre juridique de la relation client digitale

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Les opérations imposables par nature : les quatre conditions de l'article 256

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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