Déclaration sociale nominative (DSN)

4 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 3.07 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Qualifier une absence : accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle

Traité dans Déclarer les salaires : attestation, déclaration sociale nominative et subrogation

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Piloter l'entrée : trame chronologique et points de rupture

11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans L'attestation destinée à France Travail

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 8.02 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Décrire la cascade de la paie, du salaire brut au net payé, étape par étape

Traité dans La DSN et la dématérialisation de la paie

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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