La QVCT (Qualité de Vie et Conditions de Travail)
Expliquer le passage de la QVT à la QVCT et l'apport de l'ANI 2020
La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.
Expliquer le passage de la QVT à la QVCT et l'apport de l'ANI 2020
Situer la FPC dans son cadre légal (loi Delors 1971, loi Avenir professionnel 2018)
Décrire le rôle du guichet unique de l'INPI depuis 2023
Situer l'origine légale du décret tertiaire (loi ELAN 2018, décret 2019, arrêté méthode 2020)
Distinguer l'obligation de vérification du titre de travail et l'obligation d'information des salariés
Mener un entretien professionnel conforme à l'article L.6315-1 du Code du travail
Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)
Énoncer le principe de non-discrimination de l'article L1132-1 et ses 25 critères protégés
Distinguer rigoureusement danger, risque, accident du travail et maladie professionnelle
Recenser les grands domaines juridiques du webmarketing
Situer le moment où la vente devient parfaite et distinguer ce qui crée le contrat de ce qui le prouve
Distinguer concertation et négociation collective dans le dialogue social
Définir les RPS et expliquer leur caractère multifactoriel
Distinguer convention et accord collectif dans la hiérarchie des normes
Définir le marketing d'influence et le situer dans les médias gagnés du modèle POEM
Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs
Caractériser une crise sociale comme une rupture née du corps social de l'entreprise
Définir la délégation comme transfert de responsabilité et d'autorité, sans transfert de l'obligation de rendre compte
Nommer les 6 catégories de RPS du rapport Gollac
Situer la GEPP par rapport à la GPEC et son cadre légal (obligation triennale à 300 salariés)
Identifier qui est tenu au secret médical au sein d'un secrétariat médical (secret partagé)
Identifier les quatre fonctions d'un contrat de partenariat : engagements, répartition des risques, prévention des litiges et preuve
Distinguer le régime de protection des travailleurs de celui qui protège le public accueilli, et savoir que la conformité de l'un ne vaut pas conformité de l'autre
Qualifier une relation de travail par le faisceau d’indices plutôt que par l’intitulé du contrat
Définir l'IA générative et distinguer génération de contenu et simple analyse de données
Distinguer médiation, conciliation et arbitrage managérial
Distinguer les quatre enjeux de la traçabilité : qualité, rappel, anti-contrefaçon, réglementation
Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination
Définir le stress comme réaction d'adaptation (Selye) et non comme faiblesse
Mesurer la charge de travail par créneau à partir de données horodatées et construire un jour-type médian