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Comparatif maintien légal / maintien conventionnel

14 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 3.07 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Déclarer et gérer les absences

Qualifier une absence : accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle

Traité dans Déclarer les salaires : attestation, déclaration sociale nominative et subrogation
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans Portabilité gratuite et maintien à titre payant · La durée : un calcul à trois butoirs
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E6.04 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les absences, les congés et le temps de travail

Distinguer temps de travail effectif et autres temps (pause, trajet, astreinte)

Traité dans Les absences : typologie et traitement en paie
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Cas pratique — SARL Vosges Isolation, calcul d'un solde de tout compte
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.03 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Entretien préalable au licenciement et rupture conventionnelle

Distinguer licenciement pour motif personnel et rupture conventionnelle amiable

Traité dans Cas pratiques · Comparaison : licenciement vs rupture conventionnelle
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les formalités d'embauche et de départ

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Le solde de tout compte et les compteurs
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.04 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les absences, les congés et leur incidence sur la paie

Calculer l'acquisition de congés payés selon la période de référence et les périodes assimilées.

Traité dans La maladie : indemnités journalières, carence, maintien et subrogation
15 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le licenciement : motifs, procédure et délais
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans La rupture du contrat de travail · Le pouvoir de direction et le pouvoir disciplinaire
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 4.09 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

La vie de l'accord collectif

Suivre le parcours d'un accord de la signature à l'opposabilité (notification, dépôt TéléAccords, greffe)

Traité dans La révision : faire évoluer l'accord sans le rompre
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.04 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

L'offboarding et l'entretien de départ

Définir l'offboarding comme processus symétrique de l'onboarding

Traité dans Phase 3 — Formalités administratives (J-15 à J-5) · Objectifs et conditions de réussite
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.08 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La comptabilisation de la paie, l'épargne salariale et le tableau de bord social

Construire les trois volets de l'écriture comptable de paie et le plan de comptes associé.

Traité dans La provision pour congés payés : justification, calcul et écritures
20 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MCO E8.19 · BTS MCO · Animer l'équipe commerciale

Identifier les besoins de formation

Identifier les cinq grandes sources des besoins de formation d'une équipe

Traité dans Les types de formation
5 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 5.01 · Ressources humaines · Développement des compétences

La formation professionnelle continue

Situer la FPC dans son cadre légal (loi Delors 1971, loi Avenir professionnel 2018)

Traité dans Les trois obligations clés
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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