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Fiches qui abordent la notion

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CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans La procédure et les conséquences
6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans Pourquoi un cadre légal du travail ?
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans La formalité d'embauche : DPAE et dossier du salarié · Modifier et rompre le contrat
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Les modes de rupture et leurs formalités
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Modifier et rompre le contrat · La formalité d'embauche : DPAE et dossier du salarié
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CEJM 2.08 · BTS CEJM · Droit

La relation de travail : statuts et contrats

Identifier les trois éléments caractéristiques du contrat de travail

Traité dans Le contrat de travail et la subordination
6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 8.03 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Les nouvelles formes d'emploi

Qualifier une relation de travail par le faisceau d’indices plutôt que par l’intitulé du contrat

Traité dans Ce que le juge regarde réellement
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 3.05 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Travailleur etranger et affichage obligatoire

Distinguer l'obligation de vérification du titre de travail et l'obligation d'information des salariés

Traité dans La solidarité financière du donneur d'ordre
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le licenciement : motifs, procédure et délais · Les attributions et les réunions du CSE
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 4.08 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

Conduire une négociation collective

Distinguer convention et accord collectif dans la hiérarchie des normes

Traité dans La convention collective, source négociée du droit du travail
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans Portabilité gratuite et maintien à titre payant · Un document qui atteste, sans jamais apprécier
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans Le principe de faveur et ses exceptions
15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Le registre unique du personnel : la trace probatoire de l'établissement
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.02 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La procédure disciplinaire

Qualifier une faute simple, grave ou lourde selon ses conséquences juridiques

Traité dans Les critères d'appréciation du juge
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 6.06 · Ressources humaines · QVT, inclusion et RSE

La gestion de crise sociale et le climat social

Caractériser une crise sociale comme une rupture née du corps social de l'entreprise

Traité dans Restructuration et crise sociale
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.01 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

Le processus global de recrutement

Chiffrer le coût d'un recrutement raté et les enjeux stratégiques de l'embauche

Traité dans Cadre légal : les 3 points de vigilance · Les 7 étapes du processus
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les formalités d'embauche et de départ

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Le registre unique du personnel · Les formalités de départ : les documents de fin de contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans La DSN mensuelle et les signalements d'événement
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 7.01 · Ressources humaines · Théories et biais

Les biais cognitifs en RH (Kahneman, Tversky)

Définir un biais cognitif comme une déviation systématique et prévisible du raisonnement

Traité dans Les biais algorithmiques : prolongement des biais humains
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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SAM E6.07 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

L'égalité, la diversité et l'inclusion

Distinguer clairement non-discrimination, diversité et inclusion

Traité dans La non-discrimination : le socle légal de l'égalité
9 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.03 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

La fiche de poste et le profil du candidat

Énoncer le principe de non-discrimination de l'article L1132-1 et ses 25 critères protégés

Traité dans L'offre de contrat et la promesse d'embauche · Le principe de non-discrimination
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MAN 5.04 · Management · Amélioration continue et changement

Les 8 étapes du changement (Kotter)

Énoncer les 8 étapes du changement de Kotter dans l'ordre

Traité dans Cas DigiPrint — Kotter dans une PME en transformation digitale
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RC 4.06 · Relation client · Gestion de portefeuille commercial

Les contrats et accords de partenariat commercial

Identifier les quatre fonctions d'un contrat de partenariat : engagements, répartition des risques, prévention des litiges et preuve

Traité dans Pourquoi et quand contractualiser un partenariat · Les risques juridiques majeurs
7 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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