Triangle préalable : qui paie, quelle catégorie, quel régime

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Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans Caractériser la situation fiscale avant de calculer quoi que ce soit

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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Affilier : santé, prévoyance et retraite complémentaire · Piloter l'entrée : trame chronologique et points de rupture

11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Avant l'embauche : les obligations préalables et la déclaration à l'Urssaf

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans La déclaration préalable à l'embauche (DPAE)

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