CEJM 2.03 · BTS CEJM · Droit
Le droit de la concurrence
Distinguer la concurrence libre de la concurrence loyale
6 pages de cours
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Preuve
6 fiches l'abordent
Fiches qui abordent la notion
La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.
CEJM 2.01 · BTS CEJM · Droit
La formation et la validité du contrat
Définir le contrat comme accord de volontés créant des obligations
6 pages de cours
20 diapositives
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CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit
L'exécution et les effets du contrat
Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda
6 pages de cours
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CEJM 2.05 · BTS CEJM · Droit
La responsabilité civile et pénale de l'entreprise
Distinguer la logique de réparation de la logique de sanction pénale
6 pages de cours
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CEJM 3.08 · BTS CEJM · Management
La responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)
Définir la RSE comme intégration volontaire des enjeux sociaux et environnementaux au-delà des obligations légales
6 pages de cours
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CEJM 2.04 · BTS CEJM · Droit
La propriété industrielle
Distinguer propriété littéraire et artistique et propriété industrielle
6 pages de cours
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