Tableau des quatre motifs de dérogation

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans Cas pratique — la SARL Verdanne

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Les exonérations : une dispense qui coûte le droit à déduction · La territorialité des prestations de services : la ligne de partage B2B / B2C

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P1.02 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Les sources du droit comptable et les obligations de l'entreprise

Reconstituer la hiérarchie des sources du droit comptable, du règlement européen à la doctrine de l'ANC

Traité dans Les obligations comptables de l'article L123-12 et suivants

13 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.06 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les éléments personnels de la paie et les cas particuliers

Distinguer un avantage en nature d'un frais professionnel selon l'intérêt servi.

Traité dans Titres-restaurant, prise en charge des transports et forfait mobilités durables

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