Cotisations salariales

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P4.08 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La comptabilisation de la paie, l'épargne salariale et le tableau de bord social

Construire les trois volets de l'écriture comptable de paie et le plan de comptes associé.

Traité dans L'épargne salariale : intéressement, participation et plan d'épargne entreprise · Cas pratique — Ateliers Vosgiens SAS

20 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les autres impôts : la CET (CFE et CVAE) et les taxes assises sur les salaires

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans La taxe d'apprentissage et la contribution à la formation professionnelle · La cotisation foncière des entreprises

16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.05 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Le bulletin de paie : structure et éléments collectifs

Identifier les mentions obligatoires et interdites d'un bulletin de paie.

Traité dans Les principales cotisations et leurs taux en 2026 · Le pied de bulletin, le coût du travail et le contrôle de vraisemblance

16 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Le régime social et fiscal des indemnités de rupture · Cas pratique — SARL Vosges Isolation, calcul d'un solde de tout compte

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.06 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les éléments personnels de la paie et les cas particuliers

Distinguer un avantage en nature d'un frais professionnel selon l'intérêt servi.

Traité dans Cas pratique — SAS Lorraine Ingénierie, la paie d'août 2026 d'un cadre · Apprentis, alternants et stagiaires : trois régimes dérogatoires

16 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Cas pratique — SAS Meurthe Mécanique, décompte d'une semaine à heures supplémentaires · Le régime social et fiscal des heures supplémentaires

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans Cas pratique — SARL Verdon Aménagement

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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans Cas pratique — SAS Ardennes Métal, 35 salariés

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.04 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les absences, les congés et leur incidence sur la paie

Calculer l'acquisition de congés payés selon la période de référence et les périodes assimilées.

Traité dans Cas pratique — SARL Ardennes Confection, congés payés et arrêt maladie

15 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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