Déclaration sociale nominative

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans Les destinataires de la DSN et la redistribution des données

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Qui supporte l'impôt : entrepreneur individuel, associé, option pour l'IS

17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA : fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Fait générateur et exigibilité : deux dates, deux fonctions

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans Pourquoi le système d'information comptable est une cible : les enjeux et les quatre critères DICT · Continuité et reprise d'activité : le point de reprise, la durée de reprise, le mode dégradé

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