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Déclaration sociale nominative

12 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 3.07 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Déclarer et gérer les absences

Qualifier une absence : accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle

Traité dans Déclarer les salaires : attestation, déclaration sociale nominative et subrogation
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans Les destinataires de la DSN et la redistribution des données
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MCO E8.18 · BTS MCO · Animer l'équipe commerciale

Lire et vérifier un bulletin de paie

Identifier les grands niveaux d'un bulletin de paie et leur usage respectif

Traité dans Net social, net imposable et prélèvement à la source
5 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans La déclaration préalable à l'embauche : un guichet unique daté · Piloter l'entrée : trame chronologique et points de rupture
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans L'attestation destinée à France Travail
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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SAM E4.09 · BTS SAM · Optimisation des processus administratifs

Space planning

Distinguer les typologies d'aménagement : bureau paysager, open space, flex office, activity based working

Traité dans Le dosage des espaces : ce qu'il faut prévoir à côté des postes · Conduire un projet de réaménagement
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Qui supporte l'impôt : entrepreneur individuel, associé, option pour l'IS
17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.02 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Bulletin de paie et masse salariale

Décrire la cascade de la paie, du salaire brut au net payé, étape par étape

Traité dans La DSN et la dématérialisation de la paie
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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TM 31 · Outils transversaux · analyse stratégique

La sécurité du système d'information

Distinguer le système d'information du système informatique et situer la responsabilité de chacun dans sa protection

Traité dans Le système d'information ne se réduit pas à l'informatique · La grille DICT : quatre critères pour raisonner tout incident
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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TM 30 · Outils transversaux · analyse stratégique

Les bases de données relationnelles et SQL

Lire un schéma de données : entités, cardinalités, clés primaires et clés étrangères

Traité dans Structurer plutôt qu'accumuler : ce que le tableur ne garantit pas
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Fait générateur et exigibilité : deux dates, deux fonctions
19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans Pourquoi le système d'information comptable est une cible : les enjeux et les quatre critères DICT · Continuité et reprise d'activité : le point de reprise, la durée de reprise, le mode dégradé
19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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