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Durée légale

9 fiches l'abordent
Tous les rayons 57 Rayons disciplinaires 23 Préparations BTS 34
Tous les diplômes BTS CG 9BTS GPME 8BTS MCO 6BTS NDRC 5BTS SAM 3BTS CEJM 3

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans Le RGPD appliqué au service comptable : registre, bases légales, durées, droits, violations · L'archivage à valeur probante : durées légales, conditions de l'électronique, fichier des écritures comptables
19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Le temps partiel et les heures complémentaires · Durées maximales et repos minimaux : les vraies bornes
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P2.11 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Archivage, contrôle externe et information de consolidation

Déterminer la durée de conservation applicable à un document comptable, fiscal ou social en retenant systématiquement la plus longue

Traité dans L'archivage à valeur probante et la dématérialisation
14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Le contrat de travail et ses formes : le principe et les exceptions
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.04 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les absences, les congés et leur incidence sur la paie

Calculer l'acquisition de congés payés selon la période de référence et les périodes assimilées.

Traité dans La maladie : indemnités journalières, carence, maintien et subrogation
15 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P2.03 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

L'augmentation de capital

Distinguer les trois modalités d'augmentation de capital (apports nouveaux, incorporation de réserves, conversion de dettes) et leurs effets respectifs sur le bilan

Traité dans Cas pratique — la SA Ferralis
13 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P1.01 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Le système d'information comptable et ses acteurs

Définir le système d'information comptable et ses quatre fonctions (collecter, traiter, stocker, diffuser)

10 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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