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Fiches qui abordent la notion

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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Cas pratique — Atelier Vasseur, plomberie-chauffage · Le versement libératoire : payer l'impôt à l'Urssaf
17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Pourquoi des régimes de TVA : la logique du système
14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le résultat fiscal : réintégrations et déductions

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans Caractériser la situation fiscale avant de calculer quoi que ce soit
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Cas pratique — la SAS Vertumne, échéancier fiscal 2026 · L'architecture du système fiscal français
16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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