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Archivage légal

2 fiches en font leur sujet, 10 autres l'abordent
GPME E7.03 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

L'archivage et la sécurité informatique

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P2.11 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Archivage, contrôle externe et information de consolidation

Déterminer la durée de conservation applicable à un document comptable, fiscal ou social en retenant systématiquement la plus longue

Traité dans L'archivage à valeur probante et la dématérialisation
14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans L'archivage à valeur probante : durées légales, conditions de l'électronique, fichier des écritures comptables
19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P1.01 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Le système d'information comptable et ses acteurs

Définir le système d'information comptable et ses quatre fonctions (collecter, traiter, stocker, diffuser)

Traité dans Le système d'information comptable : définition et place dans l'entreprise · La dématérialisation et l'évolution du métier
10 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P1.05 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

La facturation électronique et la dématérialisation

Distinguer les trois niveaux de dématérialisation d'une facture et identifier la seule forme conforme à la réforme

Traité dans L'archivage : durées, exigences et conception de la procédure
12 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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SAM E4.04 · BTS SAM · Optimisation des processus administratifs

La gestion documentaire et la dématérialisation (GED)

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation · Dématérialiser : parapheur, signature, workflow
9 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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SAM E5.06 · BTS SAM · Gestion de projet

La veille informationnelle

Distinguer la veille informationnelle continue de la recherche ponctuelle

Traité dans Cas pratique — préparer un projet et alimenter le comité de pilotage
9 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CEJM 2.07 · BTS CEJM · Droit

Le droit du numérique et la protection des données

Définir une donnée personnelle et un traitement, et distinguer données ordinaires et données sensibles

Traité dans Les grands principes du RGPD · Cybersécurité et autres règles
6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E5.01 · BTS GPME · Participer à la gestion des risques de la PME

La veille informationnelle

Distinguer la veille informationnelle de la recherche ponctuelle et comprendre la notion de signal faible

Traité dans Cas pratique — la veille de la PME Boréal Menuiserie
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Cas pratique — la SAS Vertumne, échéancier fiscal 2026
16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E7.01 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

Le système d'information de la PME

Distinguer le système d'information du simple système informatique

Traité dans Cas pratique — sécuriser, tracer, vérifier · Sécuriser les données : les critères D-I-C-P
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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SAM E6.05 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les relations sociales et les instances représentatives (IRP)

Distinguer le rôle du CSE (consultation) de celui des syndicats (négociation)

8 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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