Chronologie de la procédure de licenciement pour motif personnel

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans La procédure et les conséquences · Le licenciement : motif réel et sérieux

6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Les modes de rupture et leurs formalités

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les formalités d'embauche et de départ

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Les formalités de départ : les documents de fin de contrat

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le licenciement : motifs, procédure et délais

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans Modifier et rompre le contrat

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Cas pratique — préparer un CDD de remplacement · Modifier et rompre le contrat

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans Continuité et reprise d'activité : le point de reprise, la durée de reprise, le mode dégradé · L'archivage à valeur probante : durées légales, conditions de l'électronique, fichier des écritures comptables

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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