Comparatif des trois régimes déclaratifs

6 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Identifier les obligations déclaratives de l'organisation

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Trois régimes, un seul curseur : le chiffre d'affaires

17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans Les comptes de TVA et l'écriture de liquidation · Le crédit de TVA : reporter ou se faire rembourser

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Le suivi et le décompte : preuve, outils et sanctions

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Assujettis, redevables et régimes d'imposition

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans Les destinataires de la DSN et la redistribution des données

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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