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Comparatif des trois régimes déclaratifs

13 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CREA 4.06 · Création d'entreprise · Module 4

Comprendre la TVA

Expliquer le paiement fractionné et la neutralité de la TVA pour l'entreprise, en distinguant le résultat de la trésorerie

Traité dans Choisir son régime, et savoir quand il change
10 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Identifier les obligations déclaratives de l'organisation
16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CREA 1.05 · Création d'entreprise · Module 1

Formalités, régimes et démarrage

Décrire le rôle du guichet unique de l'INPI depuis 2023

Traité dans Choisir son régime fiscal
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Trois régimes, un seul curseur : le chiffre d'affaires
17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La déclaration CA3 et la comptabilisation de la TVA

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans Les comptes de TVA et l'écriture de liquidation · Le crédit de TVA : reporter ou se faire rembourser
18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Affilier : santé, prévoyance et retraite complémentaire
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Le suivi et le décompte : preuve, outils et sanctions
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Assujettis, redevables et régimes d'imposition
18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MKG 8.02 · Marketing · Marketing direct et multicanal

L'e-mailing et le trigger marketing

Distinguer les e-mails promotionnel, relationnel et transactionnel

Traité dans Les cinq piliers d'un e-mailing performant
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 4.07 · Relation client · Gestion de portefeuille commercial

L'administration des ventes

Enchaîner les pièces du cycle order to cash et identifier ce que chacune prouve, du devis au lettrage du règlement

Traité dans La taxe collectée, le fait générateur et la construction du prix
10 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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PER 4.07 · Performance & KPI · Module 4

Le decret tertiaire

Situer l'origine légale du décret tertiaire (loi ELAN 2018, décret 2019, arrêté méthode 2020)

Traité dans Du Grenelle à la loi ELAN : une obligation de résultat · Sanctions, publication et partage de l'obligation
10 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans Les destinataires de la DSN et la redistribution des données
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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WEMK 5.06 · Web marketing · Module 5

Le data marketing et les CDP-DMP

Définir le data marketing et l'opposer au marketing fondé sur l'intuition

Traité dans Les types de données
6 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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