Recherche « durée légale » — 34 fiches

CG P7.07 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La sécurité du système d'information, la sauvegarde et le RGPD

Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT

Traité dans Le RGPD appliqué au service comptable : registre, bases légales, durées, droits, violations · L'archivage à valeur probante : durées légales, conditions de l'électronique, fichier des écritures comptables

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.04 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les absences, les congés et le temps de travail

Distinguer temps de travail effectif et autres temps (pause, trajet, astreinte)

Traité dans Le temps de travail effectif : définition et durée légale · La durée légale, les heures supplémentaires et le contingent

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Le temps partiel et les heures complémentaires · Durées maximales et repos minimaux : les vraies bornes

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E6.03 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

La gestion administrative du personnel

Tenir un dossier du personnel complet et conforme au RGPD

Traité dans La gestion du temps de travail · Réussir l'épreuve E6

9 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.03 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La rémunération, la paie et les cotisations

Comprendre le rôle du gestionnaire dans la préparation, sans nécessairement établir la paie

Traité dans La gestion du temps de travail

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E7.03 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

L'archivage et la sécurité informatique

Décrire le cycle de vie d'un document, de sa création à son sort final

Traité dans Archiver : les trois âges et la conservation · La sécurité informatique et la sauvegarde des documents

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P2.11 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Archivage, contrôle externe et information de consolidation

Déterminer la durée de conservation applicable à un document comptable, fiscal ou social en retenant systématiquement la plus longue

Traité dans L'archivage à valeur probante et la dématérialisation

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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MCO E8.11 · BTS MCO · Organiser le travail de l'équipe commerciale

Élaborer les plannings de l'équipe

Analyser une courbe d'affluence pour dimensionner l'effectif nécessaire par créneau

Traité dans Respecter le cadre légal

5 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E4.05 · BTS SAM · Optimisation des processus administratifs

Le système d'information et la sécurité des données

Distinguer le système d'information du simple système informatique

Traité dans Protéger les données personnelles : le RGPD · Cas pratique — sécuriser, tracer, vérifier

9 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CEJM 2.07 · BTS CEJM · Droit

Le droit du numérique et la protection des données

Définir une donnée personnelle et un traitement, et distinguer données ordinaires et données sensibles

Traité dans Les grands principes du RGPD

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Le contrat de travail et ses formes : le principe et les exceptions

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GPME E7.01 · BTS GPME · Soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

Le système d'information de la PME

Distinguer le système d'information du simple système informatique

Traité dans Cas pratique — sécuriser, tracer, vérifier · Protéger les données personnelles : le RGPD

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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NDRC E5.11 · BTS NDRC · Relation client à distance et digitalisation

Le RGPD et le droit du e-commerce

Identifier une donnée personnelle et la base légale qui autorise son traitement

Traité dans Le RGPD : protéger les données personnelles · Vente à distance et e-commerce : informer et ne pas tromper

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.04 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les absences, les congés et leur incidence sur la paie

Calculer l'acquisition de congés payés selon la période de référence et les périodes assimilées.

Traité dans La maladie : indemnités journalières, carence, maintien et subrogation

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MCO E5.08 · BTS MCO · Développer la relation client et la vente conseil

Le marketing après-vente et la fidélisation

Distinguer satisfaction, fidélité comportementale et fidélité attitudinale

Traité dans Le SAV et le cadre légal de l'après-vente

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CEJM 2.08 · BTS CEJM · Droit

La relation de travail : statuts et contrats

Identifier les trois éléments caractéristiques du contrat de travail

Traité dans Les autres formes de contrat

6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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MCO E6.01 · BTS MCO · Animer et dynamiser l'offre commerciale

Le cadre économique et légal de l'offre

Analyser l'environnement économique d'une unité commerciale avec la méthode PESTEL

Traité dans Analyser le macro-environnement : la méthode PESTEL

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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MCO E8.06 · BTS MCO · Recruter des collaborateurs

Intégrer et onboarder le nouveau collaborateur

Comprendre les enjeux de l'intégration (rendre opérationnel, fidéliser) et le coût des départs précoces.

Traité dans La période d'essai et le suivi

5 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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MCO E5.01 · BTS MCO · Développer la relation client et la vente conseil

Le cadre légal de la vente et de la relation client

Distinguer les conditions de validité d'un contrat de vente et les vices du consentement

Traité dans Le RGPD et l'encadrement du marketing après-vente

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Cas pratique — préparer un CDD de remplacement · Modifier et rompre le contrat

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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NDRC E6.25 · BTS NDRC · Créer et animer un réseau de vente directe

Recruter les vendeurs à domicile (contrat VDI)

Identifier les profils et les moments propices au recrutement de nouveaux vendeurs.

Traité dans Le contrat de VDI, obligatoire

8 pages de cours 16 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans Cas pratique — préparer un CDD de remplacement · Modifier et rompre le contrat

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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NDRC E6.20 · BTS NDRC · Créer et animer un réseau de vente directe

Le cadre juridique et éthique de la vente directe

Définir la vente directe et la distinguer du commerce traditionnel et de l'e-commerce.

Traité dans Le cadre légal : la vente hors établissement · Vente multiniveau et vente pyramidale

8 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P2.03 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

L'augmentation de capital

Distinguer les trois modalités d'augmentation de capital (apports nouveaux, incorporation de réserves, conversion de dettes) et leurs effets respectifs sur le bilan

Traité dans Cas pratique — la SA Ferralis

13 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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