Aller au contenu
Tarif de lancement jusqu'au 29 octobre : 4,95 € la fiche au lieu de 9,90 €, packs remisés dans la même proportion.Voir les fiches

Opposabilité des conditions générales

8 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P7.02 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

La recherche d'information et la veille informationnelle

Distinguer recherche ponctuelle et veille permanente selon les quatre domaines du besoin d'information

Traité dans Évaluer la fiabilité : cinq questions à poser à toute information trouvée
18 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans La méthode de veille sociale : sourcer, filtrer, tracer, diffuser
15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
NDRC E6.17 · BTS NDRC · Développer et piloter un réseau de partenaires

Contrôler l'homogénéité du réseau

Expliquer pourquoi l'homogénéité protège la valeur de la marque comme un actif partagé

Traité dans Pourquoi contrôler l'homogénéité ? · Les outils de contrôle
8 pages de cours 13 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Cas pratique — la SAS Vertumne, échéancier fiscal 2026
16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
SAM E4.09 · BTS SAM · Optimisation des processus administratifs

Space planning

Distinguer les typologies d'aménagement : bureau paysager, open space, flex office, activity based working

Traité dans Le space planning et la place de l'assistant de direction · Télétravail, surfaces et arbitrage économique
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
CG P2.03 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

L'augmentation de capital

Distinguer les trois modalités d'augmentation de capital (apports nouveaux, incorporation de réserves, conversion de dettes) et leurs effets respectifs sur le bilan

Traité dans Le cadre juridique : qui décide, à quelles conditions ?
13 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
SAM E6.05 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les relations sociales et les instances représentatives (IRP)

Distinguer le rôle du CSE (consultation) de celui des syndicats (négociation)

Traité dans Les attributions et les réunions du CSE
8 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement
CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans Le contrôle Urssaf et le rôle du comptable dans la fiabilisation
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
Tarif de lancement