Responsabilité pénale

1 fiche en fait son sujet, 3 autres l'abordent

CEJM 2.05 · BTS CEJM · Droit

La responsabilité civile et pénale de l'entreprise

Distinguer la logique de réparation de la logique de sanction pénale

Traité dans La responsabilité pénale des personnes morales · Civil et pénal : distinguer et cumuler

6 pages de cours 18 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit

Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda

Traité dans La responsabilité contractuelle

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement

CEJM 2.06 · BTS CEJM · Droit

Définir le risque par sa probabilité et sa gravité

Traité dans Pourquoi gérer les risques

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement

CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans Cas pratique — SAS Ardennes Métal, 35 salariés

15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement