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Responsabilité pénale

1 fiche en fait son sujet, 8 autres l'abordent
CEJM 2.05 · BTS CEJM · Droit

La responsabilité civile et pénale de l'entreprise

Distinguer la logique de réparation de la logique de sanction pénale

Traité dans La responsabilité pénale des personnes morales · Civil et pénal : distinguer et cumuler
6 pages de cours 18 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit

L'exécution et les effets du contrat

Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda

Traité dans La responsabilité contractuelle
6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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LOG 1.02 · Logistique et Opérations · Module 1

Approvisionnement et relations fournisseurs

Distinguer la logique stratégique des achats de la logique opérationnelle de l'approvisionnement

Traité dans Cas pratique · Les achats responsables
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Piloter l'entrée : trame chronologique et points de rupture
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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LOG 1.05 · Logistique et Opérations · Module 1

Achats stratégiques et sourcing responsable

Différencier les achats stratégiques de l'approvisionnement opérationnel

Traité dans La négociation achat et la contractualisation
8 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.05 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Travailleur etranger et affichage obligatoire

Distinguer l'obligation de vérification du titre de travail et l'obligation d'information des salariés

Traité dans Les grandes familles d'information et d'affichage
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.06 · BTS CEJM · Droit

La prévention des risques en entreprise

Définir le risque par sa probabilité et sa gravité

Traité dans Pourquoi gérer les risques
6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans Cas pratique — SAS Ardennes Métal, 35 salariés
15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 4.07 · Relation client · Gestion de portefeuille commercial

L'administration des ventes

Enchaîner les pièces du cycle order to cash et identifier ce que chacune prouve, du devis au lettrage du règlement

Traité dans Le devis, l'accusé de réception et la bataille des conditions
10 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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