La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.
Expliquer pourquoi l'homogénéité protège la valeur de la marque comme un actif partagé
Définir un ERP et son classement en type et catégorie
Identifier les trois éléments caractéristiques du contrat de travail
Analyser une menace ou une mesure de sécurité à travers les quatre critères DICT
Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination
Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie
Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.
Reconstituer la hiérarchie des sources du droit comptable, du règlement européen à la doctrine de l'ANC
Identifier les trois conditions de validité d'un contrat de vente (consentement, capacité, contenu licite)
Distinguer un avantage en nature d'un frais professionnel selon l'intérêt servi.
