Assujetti partiel

1 fiche l'aborde

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

PER 4.07 · Performance & KPI · Module 4

Situer l'origine légale du décret tertiaire (loi ELAN 2018, décret 2019, arrêté méthode 2020)

Traité dans Les modulations : ce que la règle admet, et à quel prix · Qui est assujetti, et sur quels usages

10 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

Tarif de lancement