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Durée légale

1 fiche en fait son sujet, 22 autres l'abordent
RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans La durée du travail et les heures supplémentaires
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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

MAN 3.10 · Management · Organisation opérationnelle

Construire les plannings de travail de l'équipe

Mesurer la charge de travail par créneau à partir de données horodatées et construire un jour-type médian

Traité dans Le droit borne le planning, il ne l'optimise pas
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.03 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

La fiche de poste et le profil du candidat

Énoncer le principe de non-discrimination de l'article L1132-1 et ses 25 critères protégés

Traité dans La période d'essai
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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WEMK 5.03 · Web marketing · Module 5

Le RGPD appliqué au marketing digital

Définir le RGPD, son périmètre européen et le rôle de la CNIL

Traité dans Les notions clés · Les grands principes
6 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MKG 8.05 · Marketing · Marketing direct et multicanal

Le télémarketing

Définir le télémarketing et sa spécificité d'interaction humaine synchrone

Traité dans Réglementation et cadre légal
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RH 3.07 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Déclarer et gérer les absences

Qualifier une absence : accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle

Traité dans Déclarer les salaires : attestation, déclaration sociale nominative et subrogation · Feuille d'accident et certificat médical initial
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans La durée : un calcul à trois butoirs
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 4.09 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

La vie de l'accord collectif

Suivre le parcours d'un accord de la signature à l'opposabilité (notification, dépôt TéléAccords, greffe)

Traité dans Entrée en vigueur, durée et suivi · La dénonciation : organiser la sortie et gérer la survie
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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PRO 3.06 · Gestion de projet · Exécution et pilotage

La clôture du projet et le REX

Situer la phase de clôture dans le cycle projet et sa durée typique de 2 à 8 semaines

Traité dans L'archivage du projet
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RH 2.04 · Ressources humaines · Évaluation et parcours professionnel

L'entretien professionnel et le bilan à 6 ans

Mener un entretien professionnel conforme à l'article L.6315-1 du Code du travail

Traité dans La tenue de l'entretien : méthode en 5 étapes · Compétences requises et conditions de réussite
9 pages de cours 30 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 5.06 · Relation client · Service client & après-vente

Secret medical et droits du patient

Identifier qui est tenu au secret médical au sein d'un secrétariat médical (secret partagé)

Traité dans Les dérogations légales : limitatives et d'interprétation stricte
10 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.06 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

Les tests psychométriques (MBTI, PAPI, SOSIE)

Définir un test psychométrique et son rôle d'aide à la décision, jamais de couperet

Traité dans Cadre légal et déontologique
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WEMK 5.04 · Web marketing · Module 5

Le droit du webmarketing

Recenser les grands domaines juridiques du webmarketing

Traité dans E-commerce & ventes en ligne
6 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.01 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

Le processus global de recrutement

Chiffrer le coût d'un recrutement raté et les enjeux stratégiques de l'embauche

Traité dans Cadre légal : les 3 points de vigilance
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 5.09 · Relation client · Service client & après-vente

Le cadre juridique de la vente et la protection du consommateur

Situer le moment où la vente devient parfaite et distinguer ce qui crée le contrat de ce qui le prouve

Traité dans Les garanties : trois régimes qui ne se confondent jamais · Encadré daté — repères édition 2026
12 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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WEMK 2.03 · Web marketing · Module 2

Marketing d'influence

Définir le marketing d'influence et le situer dans les médias gagnés du modèle POEM

Traité dans Cadre légal et transparence
6 pages de cours 21 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.02 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La procédure disciplinaire

Qualifier une faute simple, grave ou lourde selon ses conséquences juridiques

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 2.07 · Ressources humaines · Évaluation et parcours professionnel

Le SIRH et la digitalisation RH

Cartographier les huit modules structurants d'un SIRH moderne

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RH 4.07 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

Rémunération variable de la force de vente et incentives

Distinguer fixe, commission, prime, bonus et incentive selon leur logique et leur régime

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CREA 1.02 · Création d'entreprise · Module 1

Statuts juridiques et choix de structure

Distinguer personne physique et personne morale, et la notion de patrimoine séparé

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RC 2.03 · Relation client · Prospection et qualification

Le CROC (script d'appel) et le télémarketing

Structurer un appel de prospection selon les 4 phases du CROC

12 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CREA 1.05 · Création d'entreprise · Module 1

Formalités, régimes et démarrage

Décrire le rôle du guichet unique de l'INPI depuis 2023

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RC 4.06 · Relation client · Gestion de portefeuille commercial

Les contrats et accords de partenariat commercial

Identifier les quatre fonctions d'un contrat de partenariat : engagements, répartition des risques, prévention des litiges et preuve

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