Licenciement

Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans La rupture du contrat de travail · Le pouvoir de direction et le pouvoir disciplinaire

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.02 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La procédure disciplinaire

Qualifier une faute simple, grave ou lourde selon ses conséquences juridiques

Traité dans L'échelle des sanctions · Le principe de proportionnalité

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 6.06 · Ressources humaines · QVT, inclusion et RSE

La gestion de crise sociale et le climat social

Caractériser une crise sociale comme une rupture née du corps social de l'entreprise

Traité dans Restructuration et crise sociale

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.04 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

L'offboarding et l'entretien de départ

Définir l'offboarding comme processus symétrique de l'onboarding

Traité dans Adapter l'offboarding au motif de départ

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans Un document qui atteste, sans jamais apprécier · L'attestation destinée à France Travail

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Informer le salarié : du contrat écrit au socle d'informations obligatoires · Piloter l'entrée : trame chronologique et points de rupture

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