CA3

Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

GPME E4.07 · BTS GPME · Gérer la relation avec les clients et les fournisseurs

Les achats et le suivi comptable des opérations commerciales

Suivre le cycle d'achat, du besoin au règlement

Traité dans La TVA : calcul, comptes et déclaration · Cas pratique — le suivi comptable d'un mois en PME

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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MCO E7.09 · BTS MCO · Assurer la gestion opérationnelle

La démarche budgétaire

Distinguer les trois temps de la démarche budgétaire (prévoir, budgétiser, contrôler)

Traité dans Les décalages : délais de règlement et TVA

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Cas pratique — la SAS Ortelius, qualification de dix opérations

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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MCO E7.01 · BTS MCO · Assurer la gestion opérationnelle

Les documents commerciaux et le cadre juridique de la gestion

Distinguer devis, bon de commande, bon de livraison, facture et avoir

Traité dans Le mécanisme de la TVA

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Cas pratique — SAS institut vosgien de formation

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans Cas pratique — la SAS Vertumne, échéancier fiscal 2026

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P5.08 · BTS CG · Analyse et prévision de l'activité

Le budget de trésorerie et les documents de synthèse prévisionnels

Convertir des budgets amont exprimés en droits constatés et hors taxes en flux de trésorerie TTC datés

Traité dans Cas pratique — SAS AUBEVAL, budget de trésorerie du deuxième trimestre N

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Le régime réel normal et l'option mini-réel · Le franchissement de seuil en cours d'année

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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