Autoliquidation

7 fiches l'abordent

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Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La déclaration CA3 et la comptabilisation de la TVA

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans L'autoliquidation : quand le client devient redevable · Cas pratique — SARL Lorraine Métal Services, la CA3 de mars 2026

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  mécanisme, champ d'application et territorialité

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Cas pratique — la SAS Ortelius, qualification de dix opérations · La territorialité des livraisons de biens

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CREA 4.06 · Création d'entreprise · Module 4

Comprendre la TVA

Expliquer le paiement fractionné et la neutralité de la TVA pour l'entreprise, en distinguant le résultat de la trésorerie

Traité dans Les opérations avec l'étranger

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

La TVA  fait générateur, exigibilité et droit à déduction

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Les règles par nature d'opération · Les trois conditions du droit à déduction : fond, forme, temps

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P1.04 · BTS CG · Contrôle et traitement comptable des opérations commerciales

Le contrôle des documents commerciaux  du devis à l'encaissement

Reconstituer la chaîne documentaire complète, du devis au règlement, dans les deux cycles client et fournisseur

Traité dans Les mentions obligatoires de la facture

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Le régime réel normal et l'option mini-réel

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CG P7.05 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

Le progiciel de gestion intégré et l'intégration des traitements

Comprendre l'unicité de la donnée et de la saisie dans un progiciel de gestion intégré

Traité dans Le paramétrage : le cœur du système, là où se décide la comptabilisation

16 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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