Chronologie des effets de la dénonciation

4 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 4.09 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

Suivre le parcours d'un accord de la signature à l'opposabilité (notification, dépôt TéléAccords, greffe)

Traité dans La dénonciation : organiser la sortie et gérer la survie · Entrée en vigueur, durée et suivi

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Les formalités de départ : les documents de fin de contrat

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans L'option pour les débits : intérêt, mécanisme et limites

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans L'effet libératoire et sa dénonciation

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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