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GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans Modifier et rompre le contrat · Les autres formes de contrat
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Modifier et rompre le contrat · Les autres formes de contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans La modification du contrat de travail · La suspension du contrat
6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.08 · BTS CEJM · Droit

La relation de travail  statuts et contrats

Identifier les trois éléments caractéristiques du contrat de travail

Traité dans Le contrat de travail et la subordination
6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans Le contrat de travail et ses formes · Pourquoi un cadre légal du travail ?
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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Les 5 fiches : 24,75 €

Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

NDRC E6.25 · BTS NDRC · Créer et animer un réseau de vente directe

Recruter les vendeurs à domicile (contrat VDI)

Identifier les profils et les moments propices au recrutement de nouveaux vendeurs.

Traité dans Le contrat de VDI, obligatoire
8 pages de cours 16 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.03 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

La fiche de poste et le profil du candidat

Énoncer le principe de non-discrimination de l'article L1132-1 et ses 25 critères protégés

Traité dans Les cas de discrimination positive autorisée · La période d'essai
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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NDRC E6.15 · BTS NDRC · Développer et piloter un réseau de partenaires

Apporteurs d'affaires et communication réseau

Différencier prescripteur, apporteur d'affaires et agent commercial

Traité dans L'apporteur d'affaires : cadre et rémunération
8 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Le contrat de travail et ses formes : le principe et les exceptions · Les documents de fin de contrat et le solde de tout compte
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CREA 5.02 · Création d'entreprise · Module 5

La protection de l'innovation et la PI

Justifier l'intérêt de protéger les actifs immatériels d'une entreprise

Traité dans Dessins, modèles et droit d'auteur
6 pages de cours 15 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.06 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La sortie du salarie

Établir la liste complète des documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation France Travail, solde de tout compte)

Traité dans L'attestation destinée à France Travail · Un document qui atteste, sans jamais apprécier
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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les formalités d'embauche et de départ

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Les formalités de départ : les documents de fin de contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Les formalités propres à chaque contrat et à chaque statut · Informer le salarié : du contrat écrit au socle d'informations obligatoires
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.03 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Les nouvelles formes d'emploi

Qualifier une relation de travail par le faisceau d’indices plutôt que par l’intitulé du contrat

Traité dans Le travail de plateforme : la dépendance sans le contrat · Ce que déclenche une requalification
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 4.05 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

Le contrat psychologique (Rousseau)

Définir le contrat psychologique et le distinguer du contrat de travail

Traité dans Définition et intérêt du contrat psychologique
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 1.05 · BTS CEJM · Economie

Le marché du travail et l'emploi

Expliquer pourquoi l'offre de travail émane des ménages et la demande des entreprises

Traité dans Les politiques de l'emploi
6 pages de cours 18 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 1.08 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

L'intégration (onboarding) et le rapport d'étonnement

Définir l'onboarding comme dispositif managérial couvrant du pré-boarding jusqu'à 12 mois

Traité dans Phase 5 — Le bilan de période d'essai
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.07 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Déclarer et gérer les absences

Qualifier une absence : accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle

Traité dans Préparer et sécuriser le retour au travail
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MCO E8.02 · BTS MCO · Recruter des collaborateurs

Définir le poste et le profil

Distinguer la fiche de poste (le travail) du profil (la personne).

Traité dans La fiche de poste : décrire le travail
5 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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NDRC E6.20 · BTS NDRC · Créer et animer un réseau de vente directe

Le cadre juridique et éthique de la vente directe

Définir la vente directe et la distinguer du commerce traditionnel et de l'e-commerce.

Traité dans Le statut du vendeur : le VDI · Cas pratique : lancer le réseau « Douceurs Maison »
8 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.03 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Entretien préalable au licenciement et rupture conventionnelle

Distinguer licenciement pour motif personnel et rupture conventionnelle amiable

Traité dans La procédure de rupture conventionnelle pas à pas
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GPME E6.03 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La rémunération, la paie et les cotisations

Comprendre le rôle du gestionnaire dans la préparation, sans nécessairement établir la paie

Traité dans Le dossier du salarié : tenue, dématérialisation, confidentialité
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RH 3.05 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Travailleur etranger et affichage obligatoire

Distinguer l'obligation de vérification du titre de travail et l'obligation d'information des salariés

Traité dans Deux délits distincts, souvent cumulés
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RH 3.04 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

L'offboarding et l'entretien de départ

Définir l'offboarding comme processus symétrique de l'onboarding

Traité dans Phase 3 — Formalités administratives (J-15 à J-5)
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CEJM 2.01 · BTS CEJM · Droit

La formation et la validité du contrat

Définir le contrat comme accord de volontés créant des obligations

Traité dans Le contrat et son importance
6 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 5.01 · Ressources humaines · Développement des compétences

La formation professionnelle continue

Situer la FPC dans son cadre légal (loi Delors 1971, loi Avenir professionnel 2018)

Traité dans Les 6 grands dispositifs de formation · Les trois obligations clés
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans La cartographie des organismes sociaux et de leurs échéances
15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.07 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les déclarations sociales et la DSN

Identifier les déclarations sociales remplacées par la DSN.

Traité dans La DSN mensuelle et les signalements d'événement · Les destinataires de la DSN et la redistribution des données
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.03 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La durée du travail et son suivi

Distinguer le temps de travail effectif des temps de pause, d'astreinte et de trajet.

Traité dans Le temps de travail effectif : la frontière qui commande tout · Le temps partiel et les heures complémentaires
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.06 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les éléments personnels de la paie et les cas particuliers

Distinguer un avantage en nature d'un frais professionnel selon l'intérêt servi.

Traité dans Apprentis, alternants et stagiaires : trois régimes dérogatoires
16 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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