Contribuable et redevable

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.01 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le système fiscal français, la veille fiscale et l'échéancier

Distinguer impôts directs et indirects, et les trois assiettes du système fiscal français (revenu, dépense, capital)

Traité dans L'architecture du système fiscal français

16 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les autres impôts  la CET (CFE et CVAE) et les taxes assises sur les salaires

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans La taxe d'apprentissage et la contribution à la formation professionnelle · Ce que la contribution économique territoriale a remplacé, et pourquoi

16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.07 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

L'impôt sur les sociétés  liquidation, paiement, comptabilisation

Identifier les sociétés soumises à l'IS de plein droit ou sur option, dont l'entrepreneur individuel assimilé à une EURL

Traité dans Les taux : taux normal, taux réduit PME et contribution sociale

14 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Les principes de l'impôt sur le revenu que le comptable doit maîtriser

17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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