Entretien préalable au licenciement

Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans La procédure et les conséquences

6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans La rupture du contrat de travail · Le pouvoir de direction et le pouvoir disciplinaire

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 3.02 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La procédure disciplinaire

Qualifier une faute simple, grave ou lourde selon ses conséquences juridiques

Traité dans L'échelle des sanctions · Cas pratiques détaillés

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Les modes de rupture et leurs formalités · Avant l'embauche : les obligations préalables et la déclaration à l'Urssaf

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le licenciement : motifs, procédure et délais

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 1.03 · Ressources humaines · Recrutement et intégration

La fiche de poste et le profil du candidat

Énoncer le principe de non-discrimination de l'article L1132-1 et ses 25 critères protégés

Traité dans Les questions interdites en entretien · Tests et évaluations : ce qui est autorisé

7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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